Convention sur les substances psychotropes de Vienne 1971
La convention sur les substances psychotropes de 1971, convoquée par l’ONU, fut ratifiée le 21 février 1971 à Vienne par 34 pays et fut mise en application en 1976. Cette convention comporte actuellement 183 signataires (au 1er décembre 2013).
Son objectif est de limiter la production et le commerce de substances psychotropes synthétiques en établissant une liste de ces substances.
Cette convention reconnait les besoins sur le plan médical et permet de mettre en œuvre une politique de prévention et de soins
Liste des psychotropes placés sous contrôle international en vertu de la convention unique sur les psychotropes de 1971
(Liste à jour d’août 2003)
Psychotropes inclus dans le tableau I de la convention de 1971
Le tableau I liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque grave pour la santé publique et une faible valeur thérapeutique.
- Brolamfétamine ou 2,5-diméthoxy-4-bromoamphétamine (DOB)
- Cathinone
- DET
- DMA
- DMHP
- DMT
- DO-ET
- Éticyclidine ou PCE
- Étryptamine
- Lysergide ou LSD
- MDE ou N-éthyl MDA
- MDMA
- Mescaline
- Méthcathinone
- Méthyl-4 aminorex
- MMDA
- 4-MTA
- N-hydroxy MDA
- Parahexyl
- PMA
- Psilocine
- Psilocybine
- Rolicyclidine ou PHP
- DOM ou STP
- Tenamfétamine ou MDA
- Ténocyclidine ou TCP
- Tétrahydrocannabinol
- TMA
Psychotropes inclus dans le tableau II de la convention de 1971
Le tableau II liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique et une valeur thérapeutique faible à moyenne.
- Amphétamines
- Amineptine
- 2C-B4
- Dexamphétamine
- Dronabinol
- Fénétylline
- Lévamphétamine
- Lévométhamphétamine
- Mécloqualone
- Méthamphétamine
- Méthaqualone
- Méthylphénidate
- Phencyclidine ou PCP
- Phenmétrazine
- Racémate de méthamphétamine
- Sécobarbital ou acide barbiturique
- Zipéprol
Psychotropes inclus dans le tableau III de la convention de 1971
Le tableau III liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque sérieux pour la santé publique mais une valeur thérapeutique moyenne à grande.
- Amobarbital
- Butalbital
- Cathine
- Cyclobarbital
- Flunitrazépam
- Glutéthimide
- Pentazocine
- Pentabarbital
Psychotropes inclus dans le tableau IV de la convention de 1971
Le tableau IV liste les substances ayant un potentiel d’abus présentant un risque faible pour la santé publique mais une valeur thérapeutique faible à grande.
- Allobarbital
- Alprazolam
- Amfépramone
- Aminorex
- Barbital
- Benzphétamine
- Bromazépam
- Brotizolam
- Butobarbital
- Camazépam
- Chlordiazépoxide
- Clobazam
- Clonazépam
- Clorazépate
- Clotiazépam
- Cloxazolam
- Délorazépam
- Diazépam
- Estazolam
- Ethchlorvynol
- Éthinamate
- Éthyl loflazépate
- N-éthylamphétamine
- Fencamfamine
- Fenproporex
- Fludiazépam
- Flurazépam
- Acide gamma-hydroxybutyrique ou GHB
- Halazépam
- Haloxazolam
- Kétazolam
- Léfétamine ou SPA
- Loprazolam
- Lorazépam
- Lormétazépam
- Mazindol
- Médazépam
- Méfénorex
- Méprobamate
- Mésocarbe
- Méthylphénobarbital
- Méthyprylone
- Midazolam
- Nimétazépam
- Nitrazépam
- Nordazépam
- Oxazépam
- Oxazolam
- Pémoline
- Phendimétrazine
- Phénobarbital
- Phentermine
- Pinazépam
- Pipradrol
- Prazépam
- Pyrovalérone
- Secbutabarbitol
- Témazépam
- Tétrazépam
- Triazolam
- Vinylbital
- Zolpidem
- SECONDE PARTIE
Cette seconde partie comprend les préparations ci-après mentionnées :
– préparations autres qu’injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels ;
– préparations autres qu’injectables renfermant du méfénorex ou ses sels ;
– préparations injectables renfermant de l’acide gamma-hydroxybutyrique ou ses sels. (16) - TROISIEME PARTIE
Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites
substances ou leurs sels :
– butorphanol, à l’exception de ses préparations injectables (17)
– zaléplone (14)
– zopiclone (10)
Évolution de la liste
La convention dans son article 2 prévoit l’ajout de nouvelles drogues dans la liste. Cet ajout se fait via l’OMS qui doit constater si la substance correspond aux définitions de la convention et évaluer le potentiel d’abus et le potentiel thérapeutique du produit. C’est la commission des stupéfiants qui statue à terme.
De même les drogues peuvent être déplacées d’un tableau à l’autre ou radiées de la liste suivant le même type de procédure.
